1. introduction

Si vous achetez une voiture neuve ou d’occasion (ou autre véhicule) en France, vous serez obligé de l’enregistrer.

Il en va de même pour l’importation d’un véhicule à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Europe, avec des frais d’immatriculation plus élevés qui s’appliquent à cette dernière.

Dans le cas d’un véhicule neuf, le processus d’immatriculation est normalement effectué par le concessionnaire ou un professionnel, lorsque les taxes sont ajoutées au prix d’achat du véhicule.

Le document d’immatriculation du véhicule est appelé le certifcat d’immatriculation , anciennement la carte grise, un terme qui est encore utilisé.

Plusieurs taxes et frais sont payables, bien que certains ne s’appliquent qu’à certains types de véhicules. De plus, seules les taxes nominales sont payables sur un changement de nom ou d’adresse.

Les taxes et charges comprennent:

• Taxe régionale;
• Taxes sur les véhicules polluants;
• Taxe de formation professionnelle;
• Taxe de gestion;
• Redevance d’acheminement.

La taxe de formation professionnelle ne s’applique qu’aux véhicules de transport commercial, et la taxe de gestion et la redevance d’acheminement sont de tels montants insignifiants, il n’est pas nécessaire de les considérer ici.

Nous considérons ci-dessous la taxe régionale et les taxes sur les véhicules polluants .

Une réforme des taxes sur les véhicules devrait être introduite en janvier 2021, d’autant plus qu’elles affectent les taxes sur la pollution. Les détails doivent encore être publiés.

2. Coût de la Taxe Régionale

Il s’agit d’une taxe fixée par le conseil régional, mais qui ne varie pas de manière significative à travers le pays.

Le niveau de la taxe dépend du chiffre de base déterminé par le conseil, multiplié par la cylindrée «fiscale» du véhicule, appelée « puissance fiscale» (PF) .

Le PF du véhicule se voit alors attribuer une notation fiscale, exprimée soit au pluriel «chevaux fiscaux» soit au singulier «cheval fiscal» , raccourci en «CV».

Les informations sur la notation fiscale figurent dans la colonne P.6 de la carte d’immatriculation française. Si votre journal de bord ne contient pas ces informations, il serait préférable de contacter votre assureur ou de faire une vérification du moteur de recherche sur le véhicule.

La cote fiscale du véhicule est dérivée de la capacité fiscale du moteur du véhicule, appelée «puissance fiscale» (PF), lorsqu’elle est ensuite exprimée en chevaux administratifs fiscaux / cheval fiscal . Il est calculé à l’aide de la formule suivante:

PF = (CO₂ / 45) + (P / 40) ^ 1,6.

Où:

• PF = Puissance Fiscale
• CO₂ = émission de carbone (gr / km)
• P = Puissance (1 ch = 0,736 kW)

La méthode de calcul prend en compte les émissions de CO₂ exprimées en g / km et la puissance maximale du moteur (P), qui est exprimée en kilowatts (kW).

Si vous n’avez pas le chiffre de kilowatt, effectuez une vérification en ligne ou convertissez la puissance (HP) en kilowatts en utilisant la règle d’équivalence 1HP = 0,736 kW. Ainsi, si la puissance moteur de votre véhicule est de 115 ch, les kilowatts sont de 115 x 0,736 = 84,65 kW (arrondis à 85 kW).

L’agence française de l’énergie ADEME propose également un simulateur en ligne où vous pouvez établir le niveau d’émission de CO₂ de votre véhicule.

À titre d’exemple de calcul de la cote fiscale, en supposant que votre voiture est de 75 ch, ce qui donne une puissance en kilowatts de 54 kW et que l’émission de CO₂ est de 127 g / km, la puissance fiscale du véhicule est: 127/45 + (54/40) 1,6 = 4 CV ( chevaux fiscaux ).

Pour effectuer le calcul, vous pouvez simplement coller la formule dans Google (ou la calculatrice à l’écran dans Windows) avec les valeurs insérées, comme suit: (CO₂ / 45) + (P / 40) ** 1.6

Il est également généralement possible de trouver la notation fiscale par une simple recherche sur Google des termes pertinents en utilisant le type de véhicule, mais faites attention aux résultats que vous trouvez.

Le tableau suivant présente les chiffres de base utilisés par chaque région pour 2020. Il exclut les véhicules utilitaires.

Pour les véhicules de plus de 10 ans, il y a une réduction de 50% de la taxe.

Depuis le 1er janvier 2020, les véhicules fonctionnant exclusivement à l’électricité ou à l’hydrogène, ou une combinaison des deux, sont exonérés de cette taxe. Les conseils accordent également une exemption de 100% ou 50% pour les véhicules fonctionnant à l’énergie propre, par exemple E85, GPL, hybrides.

La taxe est payable sur les ventes neuves et d’occasion.

Ainsi, par exemple un véhicule de moins de 10 ans avec des chevaux fiscaux de 7, immatriculé en Occitanie, la taxe serait de 44 € x 7CV = 308 €.

4.3. Taxes sur les véhicules polluants

Une taxe sur la pollution est due à l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion immatriculé depuis 2004 dont les émissions de CO₂ ou la puissance délivrée dépassent un seuil minimum.

je. Nouveau véhicule

L’ écotaxe additionnelle (ou malus ) payable à l’achat d’un véhicule neuf originaire d’Europe dépend du niveau d’émissions de CO₂.

Les taux jusqu’en mars 2020 (à partir de janvier 2020) sont sur une échelle de 110 CO₂ / km à 200+ CO₂ / km.

Le tableau suivant ( barème de malus ) présente une sélection des montants à payer. Une somme différente est payable pour chaque unité de production de CO₂, de sorte que le tableau est un résumé du montant payable aux points le long de l’échelle.

Le taux est réduit de 40% pour les véhicules utilisant un mélange de carburant éthanol E85, à condition que les émissions des véhicules ne dépassent pas 250 CO₂. Les familles avec au moins trois enfants bénéficient également d’une réduction.

Depuis le 1er mars 2020, les tarifs ont changé, pour les nouvelles immatriculations depuis cette date, avec une nouvelle formule basée sur les «  Procédures d’essai mondiales harmonisées pour les véhicules légers  » (WLTP). Cela prend en compte à la fois la consommation et les émissions et est beaucoup plus compliqué dans la conception.

Les indications sont que le WLTP entraînera des retards et des erreurs dans l’immatriculation des nouveaux véhicules, en raison des difficultés de configuration du logiciel utilisé par le gouvernement pour le système d’enregistrement en ligne – «  SIV  » ( Système d’Immatriculation des Véhicules ).

Bien que soumis à confirmation par décret, les nouveaux tarifs sont les suivants:

Vous ne devriez pas interpréter le changement de mars 2020 que les taux ont été réduits, car le test lui-même sera plus difficile.

ii. Véhicules d’occasion

Pour les véhicules d’occasion immatriculés depuis 2004 et immatriculés en France, la taxe est basée sur la puissance fiscale administrative ( chevaux-fiscaux ) du véhicule, comme suit:

Le niveau de la taxe est réduit d’un dixième par an à partir de la première année d’inscription.

Des taxes plus élevées s’appliquent à l’importation d’un véhicule d’occasion, qui sont basées sur le niveau de CO₂ et la puissance fiscale. Le calcul est complexe et lorsque nous serons plus clairs et plus confiants quant à la méthode utilisée, nous publierons des informations à ce sujet. En attendant, il existe un simulateur officiel que vous pouvez utiliser sur Simulateur . Il est en français et n’est pas toujours à jour.

En plus des taxes sur la pollution ci-dessus, une taxe annuelle sur la détention d’un véhicule particulier les plus polluants est payable chaque année suivante sur les véhicules très polluants.

Pour les véhicules immatriculés depuis 2012, le seuil applicable est de 190g / CO₂ / km et 245/250 CO₂ / km pour les véhicules plus anciens immatriculés avant cette date, mais ne s’applique pas aux véhicules immatriculés avant 2009. La taxe est de 160 € par an.

Enfin, pour les véhicules puissants 36CV ou plus à partir du 1er janvier 2018 il existe une taxe supplémentaire, dite Taxe sur les véhicules très puissants de 500 € par cheval fiscal . La taxe n’est payable que sur le CV à partir de 36CV. Il doit être aboli en 2021 en raison du faible rendement fiscal.

L’agence française de l’énergie ADEME propose un simulateur en ligne où vous pouvez établir le niveau d’émission de votre véhicule.

4.4. Processus d’inscription

Le processus d’enregistrement ne peut désormais être effectué qu’en ligne, bien que le processus ne soit pas évident, et le système souffre de problèmes techniques majeurs.

À la suite de nos propres expériences et des problèmes auxquels les lecteurs sont confrontés lors de l’immatriculation d’un véhicule d’occasion, nous avons eu des discussions avec une société d’enregistrement professionnelle de premier plan pour fournir un service d’enregistrement à nos lecteurs.

Notre service vous permet d’effectuer toutes vos démarches basé sur le calculateur officiel de taxes.

Si vous pouvez être intéressé par ce service, vous pouvez consulter notre page immatriculation d’un véhicule, et pour plus d’information : Comment immatriculer mon vehicule.